AFFICHAGE LÉGAL

38 résultats
CATÉGORIES
ARRÊTÉS (DIVERS) (1)
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (10)
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX (5)
CONVOCATIONS (2)
DÉCRETS (2)
ÉLECTIONS (2)
ÉTAT CIVIL (0)
ORDRES DU JOUR (1)
PROCÈS VERBAUX (13)
URBANISME (1)
DIVERS (1)
Page 1. 10 actes administratifs sur 38 affichées sur cette page.
Publié le 26/07/2024 par Mairie de Chilly
PV séance du 07 juin 2024
PV séance du 07 juin 2024
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 05/07/2024
Demandes d'urbanisme
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 04/07/2024
AR2024-048 arrêté portant régelementation de la circulation
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 04/07/2024
Arrêté N°PREF-DCI+BCAR-2024-1050 fixant la liste des candidats pour le second tour des législatives
Afficher le QR code du document administratif
liste des candidats
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 17/06/2024
Arrêté N° PREF-DCI-BCAR-2024-0980 fixant la liste des candidats pour le premier tour de l'élection des députés à l'Assemblée nationale. Annexe: liste des candidats
Arrêté N° PREF-DCI-BCAR-2024-0980 fixant la liste des candidats pour le premier tour de l'élection
Afficher le QR code du document administratif
Annexe - Liste des candaidats
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 15/06/2024
Arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2024-0976 modifiant l'arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2023-0845 du 29 août 2023 fixant la liste des bureaux de vote pour la période du 01 janvier au 31 décembre 2024 Adresse du bureau de vote à Chilly: Mairie - 33 Route de l'Église - 74270 Chilly
Arrêté fixant la liste des bureaux de vote
Afficher le QR code du document administratif
Annexe
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 13/06/2024
Arrêté prescrivant la procédure de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Val d
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 13/06/2024
AP74- n°2024-077 du 13 05 2024 - Prévention des incendies de forêt et réglementant l'emploi du feu
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 13/06/2024
ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION COMMUNE DE CHILLY. Voie Communale n°31 « Route des Grands Prés », Durant la période allant du mardi 11 juin 2024 au mardi 18 juin 2024 inclus, pour une durée de huit jours, afin de permettre la confection d’une tranchée en traversée de route pour pouvoir raccorder une habitation en construction à l’électricité et au réseau Télécom, la circulation de tous les véhicules empruntant la Voie Communale n°31 « Route des Grands Prés », au lieu-dit « PLANAISE », sera réglementée.
AR2024-045 arrêté portant régelementation de la circulation
Afficher le QR code du document administratif
Publié le 13/06/2024
RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION COMMUNE DE CHILLY. Route Communale n° 45, « Route de l’Église », Durant la soirée du vendredi 14 juin 2024, de 16h00 à 22h00, pour permettre l’organisation d’une fête de l’association ‘Restaurant Scolaire de Chilly’, la circulation de tous les véhicules empruntant la Route communale n° 45, « Route de l’Église », sur la commune de CHILLY, sera réglementée.
AR2024-044 arrêté portant régelementation de la circulation
Afficher le QR code du document administratif