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Chilly est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est membre de la CCUR (Communauté de Communes Usses et Rhône).

Chilly

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Compte-rendu conseil d'école

Restaurant scolaire

Demande de dérogation scolaire

APEDYS des 2 Savoies

Inscription rentrée scolaire

Ecole Maternelle et Primaire

Assistantes Maternelles

Micro-Crèche "Coucy-Mini"

Petite Enfance

Jeunesse

PV du 5 mai 2023

PV séance du 5 mai 2023

ARRETE DE PERIL

Arrêté de péril ordinaire

PV séance du 09 juin 2023

PV séance du 21 juillet 2023

PV séance du 01 septembre 2023

PV séance du 13 octobre 2023

Arrêté municipal constatant l'incorporation de l'immeuble section cadastrée XK, n°29 dans le domaine

Arrêté municipal constatant l'incorporation de l'immeuble section cadastrée XK, n°29 dans le domaine privé communal

convocation conseil municipal du 15 décembre 2023

Convocation conseil municipal du 15 décembre 2023

Avis de publication de mariage

PV séance du 17 novembre 2023

publication de mariage

convocation conseil municipal du 19 janvier 2024

Convocation conseil municipal du 19 janvier 2024

PV séance du 15 décembre 2023

Arrêté ministériel  N° 2023.12.13_74.RI,  concernant la reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Haute-Savoie, concernant les pertes de fonds.

Voici le lien pour les agriculteurs concernés, afin qu'ils puissent déposer leur dossier de demande et ce à partir du 12 février 2024 jusqu'au 12 mars 2024
ℹ️http://tinyurl.com/3w3dwhuz

Arrêté ministériel n° 2023.12.13_74.RI

Arrêté ministériel reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Haute-Savoie

Arrêté ministériel N° 2023.12.13-R-ISN, portant reconnaissance au titre de l'indemnisation fondées sur la solidarité nationale gérée par l’État, des pertes, natures de récoltes et zones géographiques présentées à l'avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 13 décembre 2023.

Voici le lien pour les agriculteurs concernés, afin qu'ils puissent déposer leur dossier de demande et ce à partir du 12 février 2024 jusqu'au 12 mars 2024
ℹ️http://tinyurl.com/3w3dwhuz

Arrêté ministériel n°2023.12.13_R_ISN

Arrêté ministériel portant reconnaissance au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l'État des pertes, natures de récolte et zones géopgraphique

convocation conseil municipal du 23 février 2024

Convocation conseil municipal du 23 février 2024

Ci-joint l'avis de travaux pour la Regie de Seyssel, concernant l'entretien des lignes électriques sur la commune.

Avis de travaux

PV séance du 19 janvier 2024

Demandes d'urbanisme

convocation conseil municipal du 15 mars 2024

Convocation conseil municipal du 15 mars 2024

Décret n°2024-226

Décret n°2024-226 du 12/03/24 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen

PV séance du 15 mars 2024

PV séance du 23 février 2024

PV séance du 29 mars 2024

Note synthétique

Arrêté municipal sur les bruits de voisinage

Arrêté municipal sur les bruits de voisinage (restrictions d'horaires)

AR2024-040 arrêté grandes migrations

Réglementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) du 1er mai au 15 septembre 2024

Arrêté 17/05/2024 fixant les listes candidates à l'élection des représentants au parlement européen

Arrêté du 17 mai 2024 fixant les listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024

arrêté 23/05/24 modifiant l'arrêté du 17/05/24 représentants au Parlement européen 8 et 9 juin 2024

Arrêté du 23 mai 2024 modifiant l'arrêté du 17 mai 2024 fixant les listes candidates à l'élection des représentants au parlement européen des 8 et 9 juin 2024

AR2024-041 arrêté permanant police de circulation ESS

Arrêté permanent police de circulation ESS

Réglementation d'une organisation d'une fête foraine à Chilly, les 5, 7, 8 et 9 juin 2024.

Arrêté de réglementation d'une organisation d'une fête foraine

Réglementation d'une organisation d'une fête foraine

Arrêté de permission de voirie

Arrêté portant permission de voirie

Règlementation de la circulation d'un parking de la salle communale.

Règlementation de la circulation d'un parking de la salle communale

Règlement de la circulation

Arrêté 2024-043 réglementation de la circulation

Réglementation de la circulation - RD197 "Route de Bossy"

convocation conseil municipal du 07 juin 2024

Convocation conseil municipal du 07 juin 2024

Organisation de l'Aïd al Ahda 2024 - arrêté limitant les transports de petits ruminants

Arrêté n°2024-01560 portant interdiction temporaire de transport et de cession d'ovins, bovins et caprins vivants dans le département de Haute-Savoie

Décret n°2024-527 du 09/06/24 portant convocation des électeurs pour l'élection des députés à l'Assemblée nationale

Décret n°2024-527

PV séance du 26 avril 2024

ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION COMMUNE DE CHILLY.
Voie Communale n°31 « Route des Grands Prés »,
Durant la période allant du mardi 11 juin 2024 au mardi 18 juin 2024 inclus, pour une durée de huit jours, afin de permettre la confection d’une tranchée en traversée de route pour pouvoir raccorder une habitation en construction à l’électricité et au réseau Télécom, la circulation de tous les véhicules empruntant la Voie Communale n°31 « Route des Grands Prés », au lieu-dit « PLANAISE », sera réglementée.

AR2024-045 arrêté portant régelementation de la circulation

Réglementation de la circulation - VC n°31 "Route des Grands Prés"

RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION COMMUNE DE CHILLY.
Route Communale n° 45, « Route de l’Église »,
Durant la soirée du vendredi 14 juin 2024, de 16h00 à 22h00, pour permettre l’organisation d’une fête de l’association ‘Restaurant Scolaire de Chilly’, la circulation de tous les véhicules empruntant la Route communale n° 45, « Route de l’Église », sur la commune de CHILLY, sera réglementée.

AR2024-044 arrêté portant régelementation de la circulation

Réglementation de la circulation - VC n°45 "Route de l'Eglise"

AP74- n°2024-077 du 13 05 2024 - Prévention des incendies de forêt et réglementant l'emploi du feu

Arrêté AP74-N°2024-0077 du 13 mai 2024 - Prévention des incendies de forêt et réglementant l'emploi du feu

Arrêté prescrivant la procédure de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Val d

Arrêté prescrivant la procédure de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Val des Usses

Arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2024-0976 modifiant l'arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2023-0845 du 29 août 2023 fixant la liste des bureaux de vote pour la période du 01 janvier au 31 décembre 2024

Adresse du bureau de vote à Chilly: Mairie - 33 Route de l'Église - 74270 Chilly

Arrêté fixant la liste des bureaux de vote

Annexe

Arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2024-0976 modifiant l'arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2023-0845 du 29/08/23 fixant la liste des bureaux de vote pour la période du 01/01 au 31/12 2024

Arrêté N° PREF-DCI-BCAR-2024-0980 fixant la liste des candidats pour le premier tour de l'élection des députés à l'Assemblée nationale.
Annexe: liste des candidats

Arrêté N° PREF-DCI-BCAR-2024-0980 fixant la liste des candidats pour le premier tour de l'élection

Annexe - Liste des candaidats

Arrêté N° PREF-DCI-BCAR-2024-0980 fixant la liste des candidats pour le premier tour de l'élection des députés à l'Assemblée nationale

Durant la période allant du lundi 01 juillet 2024 au vendredi 01 novembre 2024 inclus, pour permettre l'ouverture de la voirie en tranchée pour le déroulement du réseau ESS, la circulation de tous les véhicules empruntant la Route Départementale n°197 "Route de Bossy", en agglomération du hameau de QUINCY sera réglementée du PR0 + 920 au PR 1 + 240.

AR2024-046 réglementation de la circulation

Arrêté N°PREF-DCI+BCAR-2024-1050 fixant la liste des candidats pour le second tour des législatives

liste des candidats

Arrêté n°PREF+DCI-BCAR-2024-1050 du 02 juillet 2024 fixant la liste des candidats pour le second tour de l'élection des députés à l'Assemblée Nationale

AR2024-048 arrêté portant régelementation de la circulation

PV séance du 07 juin 2024

PC séance du 07 juin 2024

Arrêté n° DDT-2023-0721 loutre/castor

Arrêté n° DDT-2023-0721 fixant la liste des communes de la Haute-Savoie où la présence de la loutre d'Europe (Lutra lutra) ou du castor d'Europe (castor fiber) est avérée.

Arrêté instituant une zone dépose-minute, voie communale n°45 "Route de l'Église".

Arrêté 2024-063 instituant une zone de dépose-minute

Arrêté 2024-063 instituant une zone dépose-minute

Arrêté 2024-064 instituant une zone bleue, voie communale n°45 "Route de l'Église" et Route Départementale n° 197 "Route de Sallenôves"

Arrêté 2024-063^4 instituant une zone bleue

Arrêté 2024-064 instituant une zone bleue

Réglementation de la circulation - Route de chez Grillon

AR2024-065 réglementation de la circulation

Arrêté 2024-065 réglementation de la circulation

Réglementation de la circulation: Chemin de Coucy et Route d'Annecy

AR2024-066 portant réglementation de la circulation

Arrêté 2024-066 réglementation de la circulation

convocation conseil municipal du 06 septembre 2024

Convocation conseil municipal du 06 septembre 2024

Arrêté n° RRD-2024-00648

PV séance du 19 juillet 2024

Cross de l'école - lundi 14 octobre 2024 de 08h30 à 11h30.

AR2024-072 réglementation de la circulation cross de l'école

Arrêté 2024-072 réglementation de la circulation

Réglementation de la circulation - VC n°4 Route de Curnillex
Aménagement d'un quai bus

AR2024-073 réglementation de la circulation cross de l'école

Arrêté 2024-073 réglementation de la circulation

Réglementation de la circulation - RD197 A Route de Sallenôves
Aménagement d'un quai bus

AFFICHAGE LÉGAL

Demandes d'urbanisme

DEL2025-068 TARIFS DE L’EAU POTABLE APPLIQUÉS A L’EAU CONSOMMÉE DU 1ER JANVIER 2026 AU 31 DÉCEMBRE 2026

DEL2025-067 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

DEL2025-066 REVISION DU LOYER DE L’APPARTEMENT GAUCHE DE LA CURE

DEL2025-065 AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT N°1 LOT N°2 DU MARCHÉ DES TRAVAUX POUR L’EXTENSION DU CLUB HOUSE DU COMPLEXE SPORTIF DE LA COMMUNE DE CHILLY

DÉLIBÉRATION 2025-064 AUTORISATIONS DÉPENSES INVESTISSEMENTS M49

DEL2025-063 AUTORISATION DE DÉPENSES INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET COMMUNAL M57 ABRÉGÉ DE 2026

Liste des délibérations conseil municipal du 12 décembre 2025

PV séance du 14 novembre 2025

Fiscalité directe locale 2025