Chilly est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est membre de la CCUR (Communauté de Communes Usses et Rhône).

Chilly

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Micro-Crèche "Coucy-Mini"

Petite Enfance

Jeunesse

PV du 5 mai 2023

PV séance du 5 mai 2023

ARRETE DE PERIL

Arrêté de péril ordinaire

PV séance du 09 juin 2023

PV séance du 21 juillet 2023

PV séance du 01 septembre 2023

PV séance du 13 octobre 2023

Arrêté municipal constatant l'incorporation de l'immeuble section cadastrée XK, n°29 dans le domaine

Arrêté municipal constatant l'incorporation de l'immeuble section cadastrée XK, n°29 dans le domaine privé communal

convocation conseil municipal du 15 décembre 2023

Convocation conseil municipal du 15 décembre 2023

Avis de publication de mariage

PV séance du 17 novembre 2023

publication de mariage

convocation conseil municipal du 19 janvier 2024

Convocation conseil municipal du 19 janvier 2024

PV séance du 15 décembre 2023

Arrêté ministériel  N° 2023.12.13_74.RI,  concernant la reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Haute-Savoie, concernant les pertes de fonds.

Voici le lien pour les agriculteurs concernés, afin qu'ils puissent déposer leur dossier de demande et ce à partir du 12 février 2024 jusqu'au 12 mars 2024
ℹ️http://tinyurl.com/3w3dwhuz

Arrêté ministériel n° 2023.12.13_74.RI

Arrêté ministériel reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Haute-Savoie

Arrêté ministériel N° 2023.12.13-R-ISN, portant reconnaissance au titre de l'indemnisation fondées sur la solidarité nationale gérée par l’État, des pertes, natures de récoltes et zones géographiques présentées à l'avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 13 décembre 2023.

Voici le lien pour les agriculteurs concernés, afin qu'ils puissent déposer leur dossier de demande et ce à partir du 12 février 2024 jusqu'au 12 mars 2024
ℹ️http://tinyurl.com/3w3dwhuz

Arrêté ministériel n°2023.12.13_R_ISN

Arrêté ministériel portant reconnaissance au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l'État des pertes, natures de récolte et zones géopgraphique

convocation conseil municipal du 23 février 2024

Convocation conseil municipal du 23 février 2024

Ci-joint l'avis de travaux pour la Regie de Seyssel, concernant l'entretien des lignes électriques sur la commune.

Avis de travaux

PV séance du 19 janvier 2024

Demandes d'urbanisme

convocation conseil municipal du 15 mars 2024

Convocation conseil municipal du 15 mars 2024

Décret n°2024-226

Décret n°2024-226 du 12/03/24 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen

AFFICHAGE LÉGAL

Demandes d'urbanisme

Arrêté municipal sur les bruits de voisinage (restrictions d'horaires)

PV séance du 29 mars 2024

PV séance du 23 février 2024

PV séance du 15 mars 2024

Décret n°2024-226 du 12/03/24 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen

Convocation conseil municipal du 15 mars 2024

PV séance du 19 janvier 2024

Avis de travaux

Convocation conseil municipal du 23 février 2024